Mentions légales

Mentions légales

Propriété du site web

www.orfeo-technologies.com est un site appartenant à la société ORFEO TECHNOLOGIES, SAS au capital de 10’000 €, enregistrée au RCS ANNECY sous les identifiants 813 950 516 RCS, EORI FR81395051600027, TVA FR41813950516, NAF 7112B et dont le siège social est établi au 1800 de l’avenue André Lasquin à 74700 Sallanches (France).


Webmaster

ORFEO TECHNOLOGIES

contact[at]orfeo-technologies.com


Utilisation du site web – Mise a disposition des informations

Le site web “www.orfeo-technologies.com” est mis à la disposition des UTILISATEURS « tel quel » et « selon sa disponibilité » sans aucune garantie de disponibilité ou d’accessibilité.

ORFEO vérifie et réactualise périodiquement les informations qui figurent sur les pages du site web “www.orfeo-technologies.com”. Malgré le soin et l’attention apportés, des données peuvent évoluer entre-temps. ORFEO TECHNOLOGIES décline donc toute responsabilité ou garantie en ce qui concerne l’actualité, l’exactitude et l’exhaustivité des informations mises à disposition. En outre, ORFEO TECHNOLOGIES se réserve à tout moment le droit de modifier ou de compléter les informations mises à disposition.


Limitations de responsabilités

ORFEO TECHNOLOGIES et l’ensemble des autres parties impliquées dans la création, la production ou la livraison du  site «www.orfeo-technologies.com» déclinent toute responsabilité en ce qui concerne les pertes ou les dommages, quelle que soit leur nature, y compris les dommages atypiques, directs, accessoires, consécutifs, indirects, découlant de l’accès au site web “www.orfeo-technologies.com”, ou de l’utilisation de ses services.

ORFEO TECHNOLOGIES décline toute responsabilité en cas de dommage ou de virus qui pourraient infecter l’équipement informatique de l’UTILISATEUR ou tout autre bien, en raison de l’utilisation, de l’accès, ou du téléchargement de tout matériel du site «www.orfeo-technologies.com» par l’UTILISATEUR.

ORFEO TECHNOLOGIES décline toute responsabilité en cas de défaut de transfert électronique d’informations.


Droit d’auteur

L’ensemble du contenu et la structure du site web “www.orfeo-technologies.com” sont protégés par le droit d’auteur. Tous les droits sont réservés. L’UTILISATEUR peut télécharger des pages individuelles ou des parties du site web “www.orfeo-technologies.com” ou les imprimer sur papier pour autant qu’il ne supprime pas les indications relatives au droit d’auteur ou à la propriété intellectuelle. Toute reproduction des informations ou des données, en particulier l’utilisation de textes, de parties de textes ou d’images, doit avoir reçu l’approbation écrite préalable de ORFEO TECHNOLOGIES.

Si les contenus présentés sur le site “www.orfeo-technologies.com” n’ont pas été créés par ORFEO TECHNOLOGIES, ils sont soumis au droit d’auteur de tiers : le cas échéant, ils sont signalés en tant que contenus de tiers. Toutefois, si l’UTILISATEUR devait constater une violation de droit d’auteur, ORFEO TECHNOLOGIES prie l’UTILISATEUR de bien vouloir le lui signaler. En cas de violation de droits, ORFEO TECHNOLOGIES retirera immédiatement les contenus concernés.

Le téléchargement ou la copie du site web “www.orfeo-technologies.com” n’implique pas que l’UTILISATEUR devienne propriétaire du logiciel ou autre matériel. L’UTILISATEUR ne peut pas reproduire le site web “www.orfeo-technologies.com”, que ce soit intégralement ou partiellement, ni le transférer par voie électronique ou autre, le modifier, créer des liens ou encore le publier ou l’utiliser à des fins commerciales, sauf si ORFEO TECHNOLOGIES lui en a donné l’autorisation préalable par écrit.


Liens vers d’autres sites web

En utilisant certains liens du site web “www.orfeo-technologies.com”, l’UTILISATEUR peut quitter ce dernier pour accéder à d’autres sites.

La mention suivante s’applique à tous ces liens : «ORFEO TECHNOLOGIES, éditeur responsable du site web “www.orfeo-technologies.com”, souligne expressément qu’elle n’a aucune influence sur la réalisation et les contenus des pages mises en lien. Pour cette raison, ORFEO TECHNOLOGIES se désolidarise explicitement de tous les contenus de toutes les pages mises en lien sur l’ensemble de son site web “www.orfeo-technologies.com”, y compris des sous-pages. Cette déclaration s’applique à tous les liens insérés sur les pages web, et à tous les contenus des pages auxquelles mènent ces liens».


Utilisation depuis l’étranger

Ce site est administré par ORFEO TECHNOLOGIES à partir de son siège à Sallanches en France. ORFEO décline toute responsabilité sur le fait que le matériel ou les services de ce site soient appropriés ou disponibles pour une utilisation hors du territoire dont dépend le siège social de ORFEO TECHNOLOGIES. En outre accéder au site «www.orfeo-technologies.com» à partir de territoires où le contenu du site est illégal est interdit.

L’UTILISATEUR ne peut pas utiliser, exporter ou réexporter le matériel, les services du site «www.orfeo-technologies.com» ni toute copie ou adaptation de celui-ci en violation avec les lois ou règlements applicables. Si l’UTILISATEUR choisis d’accéder au site «www.orfeo-technologies.com» à partir de l’extérieur de la France, l’UTILISATEUR le fait de sa propre initiative et celui-ci est responsable du respect des lois locales applicables.

Les présentes Conditions seront régies par et interprétées conformément au droit France

EDITEUR DE LA PUBLICATION : ORFEO TECHNOLOGIES
DIRECTEUR DE LA PUBLICATION : ORFEO TECHNOLOGIES
RESPONSABLE DE LA REDACTION : ORFEO TECHNOLOGIES
HEBERGEUR : JALIS, 160 rue Albert Einstein - 13013 Marseille
WEBMASTER : JALIS